Vie Publique

L' évaluation des politiques publiques confiée à Eric Woerth

L' évaluation des politiques publiques qui était restée sans titulaire lors du récent mini remaniement du 15 Janvier vient d'être confiée à Eric Woerth, ministre du Budget.

Pour nous qui suivons la saga de l'évaluation depuis de nombreuses années, cette nomination appelle deux observations:

S'agissant de l'évaluation pro domo, celle que le Gouvernement fait pour évaluer, auditer, contôler (je ne fais pas à ce niveau de distinction entre les trois concepts parce qu'ils sont souvent très proches dans leur mise en oeuvre encore que très différents conceptuellement ), cette attribution au Ministre du Budget est légitime d'autant que M. Eric Woerth a toutes les compétences personnelles pour maîtriser ce chantier.

S'agissant par contre de l'évaluation parlementaire, celle que la récente eéforme de la Constitution a explicitement confiée au Parlement, le problème demeure entier. De quels outils et surtout de quel temps va disposer le Parlement pour procéder (ou faire procéder) à des évaluations sur nos politiques les plus sensibles?

Il est vrai que si l'on réduit la barrière classique entre le gouvernement et le parlement, les travaux faits par M. Woerth pourraient être utilement être versés au débat; mais ils ne sauraient remplacer en aucun cas l'initiative parlementaire.

En tous cas, saluons ce qui nous semble être avec cette nomination un pas dans la bonne direction.

Bien à vous

Paul Ohana

Président de la Commission Réforme de l'Etat

Fondation Concorde

Gérer l'imprévisible . Notes prises lors du FIEF au Conseil Economique et Social

1. Tous les économistes, prévisionnistes et autres futurologues se sont trompés sur l'étendue de la crise et sur son calendrier
2. tous aujourd'hui savent qu'ils ne savent rien (et continuent à faire des prévisions)
3. les prévisions les plus pessimistes sont les plus probables
4. faire des prévisions pessimistes contribue à les rendre probables
5. la crise n'était pas imprévisible, nous dit M.Cheng , puisque avant même les Jeux Olympiques, M. Stiglitz, Prix Nobel d'économie, était à Pékin et l'avait prévue (et  nous avons tenu compte en Chine de cette mise en garde ...)
6. à la question "comment voyez-vous la situation actuelle la bouteille est-elle pour vous à moitié pleine ou à moitié vide? le même M. Cheng répond par une analogie tirée du monde la cuisine : un cuisinier japonais, dit-il,  prend les meilleurs ingrédients,les découpe devant vous et vous les sert tout crus. Ce n'est pas ,dit M.Cheng, de la cuisine. Par contre un cuisinier chinois prend la partie la moins noble du porc, la cuisine et en fait un plat exquis....
7. et pour finir une histoire pleine d'enseignements, racontée, je crois, par le professeur Christian De Boissieu .

Dans un bar un anglais, un allemand et un français sont en train de consommer. Rentre un personnage hors du commun, Jésus, lui-même dans un dénuement total et mourant de soif. N'ayant pas d'argent sur lui, le barman, refuse de le servir, l'anglais lui offre alors un scotch, Jésus lui serre la main en remerciement et miracle: l'anglais n'a plus la main ankylosée, de son côté l'Allemand lui offre une bière; serré en remerciement par Jésus, nouveau miracle: l'allemand sent tous ses rhumatismes disparaître, ce que voyant le français dit: "ne me touchez pas, je suis en arrêt maladie"!

Comme quoi, on peut être en crise et garder le sens de l'humour.

Maintenant si vous voulez avoir l'intégralité des communications dans leur austérité et leur richesse, vous les trouverez bientôt sur le site des éditions ESKA.

Bien à vous

Paul Ohana

Liberté, égalité, diversité

Décidément liberté, égalité, diversité sont des symboles de la République très sollicités par les temps présents: on se rappelle (voir ma note "parlons diversité") que lors d'une réunion particulièrement animée de Génération France, Jean-François Copé avait osé focaliser l'approche de la diversité autour de la question: faut-il instaurer des quotas? Le 24 Janvier dans la rubrique Débats du Journal Le Monde, Monsieur Yazid Sabeg, présent à cette réunion et devenu depuis "Commissaire à la diversité et à l'égalité des chances" répond d'une manière catégorique: la réponse est claire et unique: c'est non.

Nous voilà donc fixés sur ce point clé, satisfaits pour d'aucuns par cette précision, déçus, pour d'autres dont nous; pourquoi le quota cet outil efficace,qui commence à faire ses preuves en matière d'handicap, de parité ou de zones d'enseignement prioritaire, est-il écarté aussi rapidement du débat? Serait-ce que la question de la diversité soit moins importante que celle de la parité, ou du handicap? Est-ce que, pour citer M.Sabeg, nous ne serions pas encore arrivés à des situations d'extrême rélégation, de blocage avéré de la mobilité sociale (qui nous permettrait) de nous affranchir du droit commun et mettre en place des mesures d'exception?

Essayons de voir clair dans une situation où les notions de diversité et de discimination, d'égalité réelle et d'équité, se percutent et se confondent dans un climat passionnel, et où sous couvert d'absence d'analyse statistique, on voudrait s'abstenir d'analyse politique tout en se réclamant du respect de textes obscurs.

• Premier constat: l'image de la "population française" des années 2.000 n'est plus la même que celle des années 1950 et a fortiori 1900. Que l'on soit dans la rue, dans le métro, en entreprise, à la Poste ou à Roissy, le visage de la rue est divers avec des hommes et des femmes de toutes origines, de tous accents.C'est un constat qualitatif, ce n'est pas le résultat d'une étude statistique avec des chiffres à quatre décimales après la virgule dont l'INSEE a le secret. Mais c'est un fait qui saute aux yeux
• Deuxième constat: quand nos banlieues s'enflamment, les jeunes que l'on voit manifester, ces jeunes que l'on interviewe à la télé, que l'on croise aux pieds des tours de la Courneuve ou de Saint Denis, ces jeunes n'ont pas le même profil qu'un fils de paysan de la Creuse ou d'un lycéen de Passy Auteuil. Là aussi, pas de chiffres, peut être pas d'études sociologiques exhaustives, mais là aussi des constats évidents .
• Troisième constat : indépendamment de l'accueil généreux des réfugiés politiques, la France a été de tous temps une terre d'immigration importante, à partir de pays européens tout d'abord, italiens, polonais,nord africains ensuite, algériens et marocains en majorité, aficains du centre et du sud, ensuite gabonais, sénégalais, nigériens,..en provenance des anciennes colonies et puis depuis peu à partir des autres pays de l'Union Européenne. Certains sont venus pour rester en France, d'autres pour rejoindre leur famille, d'aucuns pour repartir dans leur pays d'origine. Mais le constat est là, nombre d'entre eux sont restés en France et y sont pour la deuxième génération, souvent pour la troisième . Ils sont donc juridiquement français au même titre que vous et moi.

        C'est cet ensemble qui fait la population française dans sa diversité. De ces trois évidences, pourtant non partagées, comment passe-t-on à la lutte contre la discrimination (confiée à la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) ) et à la promotion de l'égalité des chances, confiée au nouveau Commissariat à la diversité et à l'égalité des chances?

C'est parce que semble-t-il on retrouve dans les banlieues (en période de calme ou de trouble) des jeunes qui ont été discriminés et qui n'ont pas eu les mêmes chances que les autres.

CQFD et la boucle est bouclée.

Est-ce que cette analyse est complétement exacte? la situation actuelle n'est-elle pas polluée par des facteurs exogènes?  les historiens et les sociologues nous le diront dans quelques années. Mais le pouvoir politique ne peut attendre des délais si longs. Goethe disait: je préfère une injustice qu'un désordre. Evitons donc le désordre au prix d'une éventuelle injustice.

Assumons pleinement politiquement notre raisonnement: luttons contre les exclusions et rétablissons cette égalité des chances théorique et idéale en donnant à tous les exclus le supplément de chances qui les mettra au même niveau que les Français de "souche".

Ce supplément de chances égalisateur s'appelle-t-il quotas ? pourquoi pas

Mais il ne saurait suffire, ce chantier ne pourra montrer des résultats tangibles que si l'ensemble de la nation accepte comme un fait irréversible que notre population est diverse et que si cette "diversité" est mise en condition de contribuer socialement, politiquement, économiquement au développement du pays plutôt que de poursuivre sa marginalisation.

Partout où ces deux conditions ont été mises en oeuvre, les résultats ont été au rendez-vous.
Alors n'attendons pas une autre batterie d'indicateurs objectifs, utiles sans aucun doute mais en aucun cas prioritaires, et à l'image de Sciences Po multiplions les chantiers universitaires innovants, expérimentons puis déployons ensuite à travers la France, faisons de cette diversité constatée une diversité acceptée, assumée, valorisée.

La France, les français, les anciens comme les nouveaux ont tous tout à y gagner.

Paul Ohana

Président de la Commission Réforme de l'Etat

Fondation Concorde

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"Gérer l'imprévisible" un Colloque au Conseil Economique et Social le 26 Janvier 2009

Le prochain colloque du Forum International de l'Economie et de la Finance organisé par les Editions Eska a choisi pour thème provocateur : gérer l'imprévisible.

Ce thème m'a interpellé car j'y ai vu une forme de justification de la situation actuelle.

Alors je vous livre en vrac quelques considérations sur ce qui est prévu, ce qui ne l'est pas, ce qui est imprévisible et ce qui ne l'est pas.

Est imprévu , ce qui n'a pas été prévu, sous entendu qui aurait pu l'être et ne l'a pas été.

Une prévision c'est ce qui va se passer dans un avenir proche, sauf imprevu.

exemple: les prévision de l'INSEE en matière d'emploi, mais là pardon, il ne s'agit plus de prévisions mais de constat: ce sont les chiffres de l'INSEE

Est imprévisible ce que l'on ne peut pas raisonnablement prévoir, qui est de l'ordre de la force majeure qui est non seulement imprevisible mais egalement insurmontable, exemple les chutes de neige en montagne et les coupures de courant correspondantes et fréquentes.

Une crise est souvent prévisible, elle est souvent même annoncée par de multiples Cassandre mais comme leur nom l'indique ceux-ci ne sont pas crus et par consequent, elle passe à la catégorie imprevue.

 La prospective, elle, se propose de bâtir un futur souhaitable, en d'autres termes elle essaie de transformer le prévisible en souhaitable.

Crise et opportunité: on rappelle souvent que les idéogrammes qui symbolisent ces deux concepts sont les mêmes en chinois. Une crise est souvent porteuse d'opportunité, à condition de savoir en tirer parti et ne pas s'enfoncer dans la crise.

En effet la stratégie classique est celle qui consiste à vouloir revenir à la situation antérieure, exemple sauver l'industrie automobile (sous entendu revenir au statu quo ante), comme à l'époque, sauver la sidérurgie, sauver les chantiers navals, ou encore sauver le système bancaire actuel, et bien sûr en maintenant les avantages acquis des parachutes dorés.

On voit bien que ce type d'approche ne fait que retarder l'échéance.

L'approche responsable est celle qui à la lumière d'un constat réaliste va dessiner le futur possible, prévisible et souhaitable en assumant le présent. Et pour cela, il faut bien sûr être d'accord sur le constat, être d'accord sur une vision prospective partagée, deux constats politiques que seule une grande adhésion populaire permettra de partager.

Il semble que les Etats Unis redevenus récemment nos amis aient adopté cette approche, alors pourquoi pas nous?

d'autant que nous sommes dans le même bateau!

Bien à vous

Paul Ohana

Président de la Commission Réforme de l'Etat

Fondation concorde

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L'évaluation quitte le gouvernement pour entrer au Parlement

Pour vous tous amis qui suivez régulièrement ce blog, vous aurez sans aucun doute remarqué deux évènements dont la concomitance ne peut être fortuite. En effet, ce jour, le Parlement débattait de la façon dont il allait gérer l'évaluation des politiques publiques, un cadeau qu'il a souhaité ardemment, et ce même jour à l'occasion du remaniement ministériel, l'évaluation qui faisait partie des attributions d'un Secrétaire d'Etat disparaissait du panorama gouvernemental.

Que penser de cette péripétie nouvelle de ce domaine qui nous est cher?

Tout d'abord on ne pourra que constater la difficulté pour tout nouveau concept à se faire admettre dans une structure établie. Le phénomène de rejet bien connu en biologie est encore plus vrai en matière administrative. C'est ainsi que les tentatives d'institutionnaliser le Conseil Supérieur de l'Evaluation, puis le Conseil National de l'Evaluation, puis tout récemment le Secrétariat d'Etat à l'Evaluation et à la Prospective en ont fait à leur tour l'expérience.

Est-ce à dire pour autant que l'évaluation soit absente des pratiques françaises? Certes pas, il existe

en France

une foule d'organismes d'évaluation spécialisés de grande qualité; et, au niveau de l'administration territoriale, des communes, des départements et essentiellement des régions, des évaluations de politiques publiques sont pratiquées régulièrement, à l'initiative de l'Union Européenne, suivant les règles de l'art.

Alors où est le maillon faible? Il se situe au niveau des politiques publiques nationales  c'est à dire au niveau des rapports entre le gouvernement et le Parlement. Or ce dernier compte en son sein des députés de tous bords conscients de l'importance de cette démarche, ce qui leur a permis d'introduire dans la récente réforme constitutionnelle une disposition majeure : la responsabilité pour le parlement, en plus de voter la loi, de l'évaluer .

Là, il nous faut faire preuve de précision: de quelle évaluation s'agit-il?  s'agit-il de celle qui devrait précéder le vote de toute loi nouvelle? il semble que la Constitution y fasse référence explicitement. Dans ce cas de quels moyens en temps ou en expertise le Parlement dispose-t-il?

Rappelons nous que l'évaluation n'a pas pour finalité de ralentir ou bloquer le fonctionnement du gouvernement; sa finalité est de contribuer à l'élaboration d'une loi que l'on voudrait voire répondre à critères de pertinence, d'efficacité et d'efficience et donc d’être une aide à la prise de décision.

D'une autre nature est l'évaluation a posteriori d'une loi dont on veut analyser les résultats atteints par rapport à ceux qui en étaient prévus et, toujours dans une démarche de progrès, d’en tirer des enseignements pour l'avenir. Pour le volet contrôle de ce type d'évaluation, la Constitution a prévu que la Cour des Comptes assisterait le Parlement. Il restera néanmoins à évaluer tous les volets qualitatifs de la mise en œuvre de la loi, dont les impacts sont un aspect majeur .

Dans les deux cas, nos députés vont avoir à se préparer à pratiquer un exercice  composante essentielle des démocraties du Nord et pour lequel elles sont souvent citées en exemple.

Faisons le vœu que solidement ancrée dans la Constitution, notre évaluation ne fasse pas l'objet d'un rejet ou d'un détournement de sens et faisons confiance à nos parlementaires pour en faire l'outil démocratique par excellence qu'elle doit être.

Espérons seulement que la courbe d'apprentissage ne sera pas trop longue.

Paul Ohana

, Consultant

Président de

la Commission Réforme

de l'Etat

Fondation Concorde

 

Trouver le temps pour évaluer les politiques

Il semble que nos Parlementaires ne sachent pas quoi faire de leur récente victoire. Après s'être battus pour obtenir lors de la réforme de la Constitution le droit (et l'obligation) d'évaluer les politiques publiques, ils prennent conscience de la charge de travail nouvelle qu'ils vont devoir assumer alors qu'ils disposent déjà de peu de temps pour remplir leurs obligations actuelles.

Dans un article futuriste , Jacques Attali écrivait récemment que les denrées les plus rares et les plus chères des prochaines 50 années seront les organes humains, qui greffés, permettant de prolonger la vie. C'est probable: sans coeur, sans rein , on n'existe plus, très vite ... Mais pour moi, le produit le plus rare restera le temps, non pas un temps physique, en effet nous disposerions de 5, 10, 20 ans de vie de plus, ce temps physique serait médiocre s'il était seulement un temps de survie ou de vie végétative; non ce qui me paraît important , c'est de vivre pleinement son temps de vie actuel et de pouvoir vivre pleinement également ce temps de vie additionnel dont la médecine du quatrième âge nous gratifie régulièrement.

On ne dira jamais assez que le temps c'est la vie et c'est ce que nous avons de plus rare et de plus précieux. Dans tout ce qui a été écrit sur le temps, j'ai retenu ce passage de Zadig: Le grand sage posa tout d'abord cette question:"quelle est de toutes les choses du monde la plus longue et la plus courte, la plus prompte et la plus lente,la plus divisible et la plus étendue,la plus négligée et la plus regrettée,sans qui rien ne peut se faire et qui vivifie tout ce qui est grand?"

zadig répondit que c'était le temps: "rien n'est plus long , ajouta-t-il puisqu'il est la mesure de l'éternité; rien n'est plus court puisqu'il manque à tous nos projets;rien n'est plus lent pour qui attend;rien de plus rapide pour qui jouit;il s'étend jusqu'à l'infini en grand; il se divise jusqu'à l'infini en petit, tous les hommes le négligent, tous en regrettent la perte; rien ne se fait sans lui;il fait oublier ce qui est indigne de la postérité et il immortalise les grandes choses."

Mais revenons à nos Parlementaires, leur victoire deviendrait une victoire à la Pyrrhus s'ils avaient la prétention d'ajouter arithmétiquement la nouvelle responsabilité de l'évaluation à leurs responsabilités multiples et variées actuelles.

En demandant à inscrire l'évaluation à l'ordre du jour régulier du Parlement, et dans la mesure où ils considèrent à juste titre que cela va être l'une de leurs responsabilités majeures, il va falloir pour chacun d'entre eux, pour le travail en Commission et pour les séances plénières, trouver le temps nécessaire sans pour autant retarder le travail d'un gouvernement appelé à gérer des problèmes de plus en plus complexes. C'est une vraie rupture qu'il faut introduire dans la vie parlementaire; une rupture qui passe impérativement par deux décisions:

celle d'optimiser vraiment son temps de député, en travaillant autrement

et celle essentielle aussi de renoncer à d'autres activités, ce qui pose bien sûr la question du cumul des mandats.

Voilà un chantier prochain qui devrait réunir les hommes de tous les bords et nous redonner le respect et le goût de la vie publique.Mais hélas, les débats qui s'annoncent ne semblent pas emprunts de la sérénité et la créativité qu'on serait en droit d'attendre...

Bien à vous

Paul Ohana

Président Commission Réforme de l'Etat

Fondation Concorde

http://paulohana.typepad.com